Titre :	Pièces diverses concernant une affaire judiciaire opposant M. Lefèvre-Soyer contre Madame veuve Lucet, filateur à Mello
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Lefèvre-Soyer (18..-18..), Nom associé ; veuve Lucet (18..-18..), Nom associé
Editeur :	Beauvais : Moisand
Année de publication :	1841
Importance :	5 pièces, pagination multiple
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Industrie:Industrie manufacturière:Industrie textille [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Note de contenu :	- Mémoire par M. Lefèvre-Soyer, contre Madame veuve Lucet, filateur, [...] - Beauvais : Moisand, 1841. (3928) - Suite au mémoire du 8 mars. - Lefèvre-Soyer contre Mme Ve Lucet [...] A messieurs le présidents et juges de la première chambre du tribunal civil, séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3929) - Précis succinct de l'affaire ou analyse du mémoire du 8 mars dernier contre Mme Ve Lucet, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3930). - A monsieur le président du tribunal civil séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3931) - Question de droit soumise à messieurs les avocats et avoués du barreau de Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3932)
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=11198

Pièces diverses concernant une affaire judiciaire opposant M. Lefèvre-Soyer contre Madame veuve Lucet, filateur à Mello [texte imprimé] / Lefèvre-Soyer (18..-18..), Nom associé ; veuve Lucet (18..-18..), Nom associé . - Beauvais : Moisand, 1841 . - 5 pièces, pagination multiple ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Industrie:Industrie manufacturière:Industrie textille [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Procès
Note de contenu :	- Mémoire par M. Lefèvre-Soyer, contre Madame veuve Lucet, filateur, [...] - Beauvais : Moisand, 1841. (3928) - Suite au mémoire du 8 mars. - Lefèvre-Soyer contre Mme Ve Lucet [...] A messieurs le présidents et juges de la première chambre du tribunal civil, séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3929) - Précis succinct de l'affaire ou analyse du mémoire du 8 mars dernier contre Mme Ve Lucet, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3930). - A monsieur le président du tribunal civil séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3931) - Question de droit soumise à messieurs les avocats et avoués du barreau de Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3932)
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=11198