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Auteur : veuve Lucet (18..-18..) |
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Pièces diverses concernant une affaire judiciaire opposant M. Lefèvre-Soyer contre Madame veuve Lucet, filateur à Mello (1841)
Titre : Pièces diverses concernant une affaire judiciaire opposant M. Lefèvre-Soyer contre Madame veuve Lucet, filateur à Mello Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Lefèvre-Soyer (18..-18..), Nom associé ; veuve Lucet (18..-18..), Nom associé Editeur : Beauvais : Moisand Année de publication : 1841 Importance : 5 pièces, pagination multiple Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Industrie:Industrie manufacturière:Industrie textille
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:ProcèsNote de contenu : - Mémoire par M. Lefèvre-Soyer, contre Madame veuve Lucet, filateur, [...] - Beauvais : Moisand, 1841. (3928)
- Suite au mémoire du 8 mars. - Lefèvre-Soyer contre Mme Ve Lucet [...] A messieurs le présidents et juges de la première chambre du tribunal civil, séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3929)
- Précis succinct de l'affaire ou analyse du mémoire du 8 mars dernier contre Mme Ve Lucet, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3930).
- A monsieur le président du tribunal civil séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3931)
- Question de droit soumise à messieurs les avocats et avoués du barreau de Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3932)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11198 Pièces diverses concernant une affaire judiciaire opposant M. Lefèvre-Soyer contre Madame veuve Lucet, filateur à Mello [texte imprimé] / Lefèvre-Soyer (18..-18..), Nom associé ; veuve Lucet (18..-18..), Nom associé . - Beauvais : Moisand, 1841 . - 5 pièces, pagination multiple ; 28 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Industrie:Industrie manufacturière:Industrie textille
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:ProcèsNote de contenu : - Mémoire par M. Lefèvre-Soyer, contre Madame veuve Lucet, filateur, [...] - Beauvais : Moisand, 1841. (3928)
- Suite au mémoire du 8 mars. - Lefèvre-Soyer contre Mme Ve Lucet [...] A messieurs le présidents et juges de la première chambre du tribunal civil, séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3929)
- Précis succinct de l'affaire ou analyse du mémoire du 8 mars dernier contre Mme Ve Lucet, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3930).
- A monsieur le président du tribunal civil séant à Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3931)
- Question de droit soumise à messieurs les avocats et avoués du barreau de Beauvais, signé Lefèvre-Soyer. - Moisand, 1841. (3932)Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=11198 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives Bt 349 (FP 262) Dossier Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
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