Titre :	Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Clermont [de l'Oise]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur
Année de publication :	[s.d. (1799-1801)]
Importance :	4 pièces
Format :	4°
Note générale :	Généralement : 4 p.
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Note de contenu :	1 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 4 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=10688

Liste des jurés d'accusation et de jugement, [...] formée par le préfet du département de l'Oise, [...] Arrondissement du jury d'accusation [et du jury spécial] de Clermont [de l'Oise] [texte imprimé] / Jacques Cambry (1749-1807) , Signataire ; Camus (17..-18..), Imprimeur ; Imprimerie du département de l'Oise ([Beauvais]), Imprimeur . - [s.d. (1799-1801)] . - 4 pièces ; 4°.
Généralement : 4 p.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Organisation de la justice
Note de contenu :	1 - Pour le trimestre de Germinal an VII [03/1799] : jury d'accusation. 2 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury d'accusation. 3 - Pour le trimestre de Nivôse an IX [01/1801] : jury spécial. 4 - Pour le trimestre de Germinal an IX [03/1801] : jury d'accusation.
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=10688