Depuis 1862
Catégories
(4)
trié(s) par Affiner la recherche Interroger des sources externesBeauvais, nivôse an V. Une exécution ordinaire / Jean Ganiage in Mémoires de la Société Académique d'archéologie, sciences et arts du département de l'Oise, Tome XXXV (2008)
Titre : Une exécution à Beauvais en 1782 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Mahu (18..-18..), Auteur Année de publication : 1846 Article en page(s) : pp. 9-15 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mort
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Beauvaisis (Oise)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14273
in Bulletin de l'Athénée du Beauvaisis > (Premier semestre de 1846) . - pp. 9-15[article] Une exécution à Beauvais en 1782 [texte imprimé] / Mahu (18..-18..), Auteur . - 1846 . - pp. 9-15.
Langues : Français (fre)
in Bulletin de l'Athénée du Beauvaisis > (Premier semestre de 1846) . - pp. 9-15
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mort
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Beauvaisis (Oise)Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=14273 Sentence criminelle rendue au siège du Grenier à Sel de Gisors, qui condamne, par contumace, Nicolas-Louis Chatel, receveur des gabelles & entreposeur du tabac à Gisors, à être pendu & étranglé tant que mort s'ensuive [...] [21-05-1787] / France (Gisors) (1787)
Titre : Sentence criminelle rendue au siège du Grenier à Sel de Gisors, qui condamne, par contumace, Nicolas-Louis Chatel, receveur des gabelles & entreposeur du tabac à Gisors, à être pendu & étranglé tant que mort s'ensuive [...] [21-05-1787] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : France (Gisors) , Éditeur scientifique ; Nicolas Louis Chatel (18e siècle), Nom associé ; veuve de Pierre-Nicolas Desjardins (17..-1790?), Imprimeur
Editeur : A Beauvais : De l'imprimerie de la veuve Desjardins Année de publication : 1787 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Détournement de recette et banqueroute frauduleuse Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Finances publiques - Ancien Régime:Gabelle (impôt)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mortType de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2793 Sentence criminelle rendue au siège du Grenier à Sel de Gisors, qui condamne, par contumace, Nicolas-Louis Chatel, receveur des gabelles & entreposeur du tabac à Gisors, à être pendu & étranglé tant que mort s'ensuive [...] [21-05-1787] [texte imprimé] / France (Gisors)
Détournement de recette et banqueroute frauduleuse
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Branche des Bourbons:Louis XVI jusqu'en 1789
[3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:F... (Faillites à Fronde):Finances publiques - Ancien Régime:Gabelle (impôt)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mortType de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2793 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 21 (3372) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Beauvais 3372
Titre : Au temps des peines capitales sous la Révolution de 1789 à Creil Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre Durvin (1908-1990), Auteur Année de publication : 1979 Article en page(s) : pp. 9-11 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mort Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6323
in Documents et recherches > 104 [01/04/1979] . - pp. 9-11[article] Au temps des peines capitales sous la Révolution de 1789 à Creil [texte imprimé] / Pierre Durvin (1908-1990), Auteur . - 1979 . - pp. 9-11.
Langues : Français (fre)
in Documents et recherches > 104 [01/04/1979] . - pp. 9-11
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale:Peine de mort Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6323
