Depuis 1862
Détail de l'auteur
Auteur : avocat général Aguesseau, d' (18e siècle) |
Documents associés à cet auteur (3)
Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire pour André-Valentin Bibaut d'Omancourt, ecuyer, ancien garde du corps du roi, & capitaine d'une compagnie d'invalides au château de Ham, & demoiselle Anne-Louise Bibaut, veuve de Jean-François Dantiere, ancien maire de la ville de Noyon, intimés ; Contre Pierre-Joseph Kolly de Montgazon, ingénieur en chef des ponts & chaussées [...], & demoiselle Madeleine Hommetz, son épouse, & Louis-Edme Hommetz, ecuyer, appellans (1778)
Titre : Mémoire pour André-Valentin Bibaut d'Omancourt, ecuyer, ancien garde du corps du roi, & capitaine d'une compagnie d'invalides au château de Ham, & demoiselle Anne-Louise Bibaut, veuve de Jean-François Dantiere, ancien maire de la ville de Noyon, intimés ; Contre Pierre-Joseph Kolly de Montgazon, ingénieur en chef des ponts & chaussées [...], & demoiselle Madeleine Hommetz, son épouse, & Louis-Edme Hommetz, ecuyer, appellans Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Dorival (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; André-Valentin Bibaut d'Omancourt (18e siècle), Nom associé ; Anne-Louise Bibaut (18e siècle), Nom associé ; Jean-François maire de Noyon Dantiere (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Joseph ingénieur Kolly de Montgazon (18e siècle), Nom associé ; Madeleine Hommetz (18e siècle), Nom associé ; Louis-Edme Hommetz (18e siècle), Nom associé
Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1778 Importance : 9-[1bl.] p. Format : 4° Note générale : Signé : D'Aguesseau, avocat général - Hubert, avocat - Dorival, procureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1575 Mémoire pour André-Valentin Bibaut d'Omancourt, ecuyer, ancien garde du corps du roi, & capitaine d'une compagnie d'invalides au château de Ham, & demoiselle Anne-Louise Bibaut, veuve de Jean-François Dantiere, ancien maire de la ville de Noyon, intimés ; Contre Pierre-Joseph Kolly de Montgazon, ingénieur en chef des ponts & chaussées [...], & demoiselle Madeleine Hommetz, son épouse, & Louis-Edme Hommetz, ecuyer, appellans [texte imprimé] / avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; procureur Dorival (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787), Editeur commercial ; André-Valentin Bibaut d'Omancourt (18e siècle), Nom associé ; Anne-Louise Bibaut (18e siècle), Nom associé ; Jean-François maire de Noyon Dantiere (18e siècle), Nom associé ; Pierre-Joseph ingénieur Kolly de Montgazon (18e siècle), Nom associé ; Madeleine Hommetz (18e siècle), Nom associé ; Louis-Edme Hommetz (18e siècle), Nom associé . - A Paris : chez P.G. Simon, 1778 . - 9-[1bl.] p. ; 4°.
Signé : D'Aguesseau, avocat général - Hubert, avocat - Dorival, procureur
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 3 (2658) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Caix de St Aymour Mémoire pour demoiselle Marie-Anne-Françoise Gérard, veuve de Me Pierre Bejot, conseiller du roi, élu en l'élection de Compiègne, plaignante, intimée & défenderesse. Contre Me Jean-Nicolas Feval, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Châtillon-sur-Marne, accusé, appellant & demandeur. Et Me Faget l'aîné, ci-devant notaire à Noyon, aussi appellant & demandeur ([s.d. (ca 1775)])
Titre : Mémoire pour demoiselle Marie-Anne-Françoise Gérard, veuve de Me Pierre Bejot, conseiller du roi, élu en l'élection de Compiègne, plaignante, intimée & défenderesse. Contre Me Jean-Nicolas Feval, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Châtillon-sur-Marne, accusé, appellant & demandeur. Et Me Faget l'aîné, ci-devant notaire à Noyon, aussi appellant & demandeur Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; procureur Cayrol (18e siècle), Signataire ; Marie-Anne-Françoise Gérard (1699-17..), Nom associé ; Pierre Bejot (16..-17..), Nom associé ; Jean-Nicolas Feval (18e siècle), Nom associé ; notaire Faget (18e siècle), Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (ca 1775)] Importance : 64-[2] p. Format : 4° Note générale : Signé : D'Aguesseau, avocat général - Debonnieres, avocat - Cayrol, procureur Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1574 Mémoire pour demoiselle Marie-Anne-Françoise Gérard, veuve de Me Pierre Bejot, conseiller du roi, élu en l'élection de Compiègne, plaignante, intimée & défenderesse. Contre Me Jean-Nicolas Feval, conseiller du roi, lieutenant général du bailliage de Châtillon-sur-Marne, accusé, appellant & demandeur. Et Me Faget l'aîné, ci-devant notaire à Noyon, aussi appellant & demandeur [texte imprimé] / avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; Alexandre-Jules-Benoît Debonnières (1749?-1801?), Signataire ; procureur Cayrol (18e siècle), Signataire ; Marie-Anne-Françoise Gérard (1699-17..), Nom associé ; Pierre Bejot (16..-17..), Nom associé ; Jean-Nicolas Feval (18e siècle), Nom associé ; notaire Faget (18e siècle), Nom associé . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (ca 1775)] . - 64-[2] p. ; 4°.
Signé : D'Aguesseau, avocat général - Debonnieres, avocat - Cayrol, procureur
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 3 (2657) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtFonds Dautheuil Précis pour Me Jean-Pierre Bourget, avocat au Parlement, bailli du comté de Nanteui-le-Haudouin, pour S.A.S. monseigneur de Condé,& son gruyer en la curie royale de Valois, & dudit Nanteuil, bailli gruyer d'Oissery, [...] Intimé ; Contre le sieur Nicolas Cailleux, gruyer en la même gruerie du Valois, [...] appelant / Jean-Pierre Bourget (1777)
Titre : Précis pour Me Jean-Pierre Bourget, avocat au Parlement, bailli du comté de Nanteui-le-Haudouin, pour S.A.S. monseigneur de Condé,& son gruyer en la curie royale de Valois, & dudit Nanteuil, bailli gruyer d'Oissery, [...] Intimé ; Contre le sieur Nicolas Cailleux, gruyer en la même gruerie du Valois, [...] appelant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Pierre Bourget (17..-....), Auteur ; curé de Le Plessis-Belleville Madin (17..-....), Auteur ; avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry Année de publication : 1777 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Suivi d'une : Lettre écrite le 30 octobre 1776, à Me Bourget, par Me Madin, curé Duplessis-Belleville, sous Dammartin ; et de l'Arrêt de la cour du 7 mai 1768, extr. des minutes du greffe du bailliage criminel de Meaux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8746 Précis pour Me Jean-Pierre Bourget, avocat au Parlement, bailli du comté de Nanteui-le-Haudouin, pour S.A.S. monseigneur de Condé,& son gruyer en la curie royale de Valois, & dudit Nanteuil, bailli gruyer d'Oissery, [...] Intimé ; Contre le sieur Nicolas Cailleux, gruyer en la même gruerie du Valois, [...] appelant [texte imprimé] / Jean-Pierre Bourget (17..-....), Auteur ; curé de Le Plessis-Belleville Madin (17..-....), Auteur ; avocat général Aguesseau, d' (18e siècle), Signataire ; graveur Cotte (18e siècle), Graveur sur bois ; Laurent-Charles d' Houry (1717?-1786), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de D'Houry, 1777 . - 11-[1 bl.] p. ; 4°.
Suivi d'une : Lettre écrite le 30 octobre 1776, à Me Bourget, par Me Madin, curé Duplessis-Belleville, sous Dammartin ; et de l'Arrêt de la cour du 7 mai 1768, extr. des minutes du greffe du bailliage criminel de Meaux
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 85 (2998) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt



