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Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis / Auguste Robert Guibourg (1813 (02-02))

Public ISBD Titre : Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Jean Gaudelou (17..-18..), Nom associé ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1813 (02-02) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 30 cm Note générale : Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La majeure partie du remboursement couvrant l'extinction d'une rente de 100 francs constitué au profit du sieur Yves Rapary Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23140 Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Auguste Robert Guibourg (1785-1867), Signataire ; Marin Gabriel Louis François Perier (17..-18..), Nom associé ; Jean Gaudelou (17..-18..), Nom associé ; Charles Paul Vatin (1751-1841), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé . - 1813 (02-02) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 30 cm. Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La majeure partie du remboursement couvrant l'extinction d'une rente de 100 francs constitué au profit du sieur Yves Rapary Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23140

A rapprocher de

• Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs / Charles Paul Vatin (1803 (11-14))
• Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis / Charles Paul Vatin (1807 (04-18))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270	Exemplaire de M. Perier

Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis / Charles Paul Vatin (1807 (04-18))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jean Gaudelou (17..-18..), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1807 (04-18) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) Format : 30 cm Note générale : Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée au profit de Y. Rapary par les héritiers d'Adélaïde Marie-Louise Titon, décédée, épouse en seconde noce de Mr. Augustin Christophe René de Chevigné Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Copie de l'acte pour enregistrement datée du 1er juin 1807 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23141 Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Jean Gaudelou (17..-18..), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé . - 1807 (04-18) . - Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) ; 30 cm. Acte consécutif à la vente de la terre d'Ognon par les héritiers Titon au sieur Perier. La rente a été constituée au profit de Y. Rapary par les héritiers d'Adélaïde Marie-Louise Titon, décédée, épouse en seconde noce de Mr. Augustin Christophe René de Chevigné Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Copie de l'acte pour enregistrement datée du 1er juin 1807 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23141

A rapprocher de

• Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs / Charles Paul Vatin (1803 (11-14))
• Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis / Auguste Robert Guibourg (1813 (02-02))

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs / Charles Paul Vatin (1803 (11-14))

Public ISBD Titre : Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Nom associé Année de publication : 1803 (11-14) Importance : Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) Format : 30 cm Note générale : J.B. M. Titon représentant Louise Joséphine Titon et Cécile Marie Titon, ses soeurs Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Bordereau de créance inscrit au bureau des hypothèques de Senlis le 23 avril 1804 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23142 Etablissement d'une rente perpétuelle par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, par les héritiers d'Adélaïde Louise Titon de Villegenon au profit d'Yves Rapary, pour le prêt de 2000 francs [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Paul Vatin (1751-1841), Signataire ; Marie-Louise Adélaïde Titon de Villegenon (1739-1802), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Yves Rapary (17..-18..), Nom associé ; Napoléon Bonaparte (1769-1821), Nom associé . - 1803 (11-14) . - Papier manuscrit, 2 pièces (non paginé) ; 30 cm. J.B. M. Titon représentant Louise Joséphine Titon et Cécile Marie Titon, ses soeurs Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Note de contenu : - Pièce 1 : Acte principal. - Pièce 2 : Bordereau de créance inscrit au bureau des hypothèques de Senlis le 23 avril 1804 Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23142

A rapprocher de

• Acte passé par devant Charles Paul Vatin, notaire à Senlis, concernant le transport d'une rente foncière de 100 francs par le sieur Yves Rapary à mr. Jean Gaudelou, marchand épicier à Senlis / Charles Paul Vatin (1807 (04-18))
• Acte passé en présence d'Auguste Robert Guibourg, notaire à Senlis, concernant le remboursement de 2058 francs 33 cts de rente foncière par M. Perier à Jean Gaudelou, par les mains de C. P. Vatin, notaire à Senlis / Auguste Robert Guibourg (1813 (02-02))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 151	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 270

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