Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Public ISBD Titre : Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097 Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23097

A rapprocher de

• Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Public ISBD Titre : Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098 Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098

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• Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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