Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 / François de Saint-Leu (1698 (10-09)-1708 (11-05))

Public ISBD Titre : Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Michel Baucalier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1698 (10-09)-1708 (11-05) Importance : Parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23094 Copie du contrat de vente par devant François de Saint-Leu et Robert Tarteron, notaires royaux, en présence de René Du Rais et Philippe Dufresnoy, de pièces de terre sises à Ognon au profit de Maximilien Titon, par l'hôpital des pauvres de Senlis. [Complété] d'une confirmation datée du 5 novembre 1708 [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Robert Tarteron (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; René Du Rais (16..-17..), Nom associé ; Philippe Dufresnoy (16..-17..), Nom associé ; Hôpital général (Senlis), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Michel Baucalier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1698 (10-09)-1708 (11-05) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699/1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23094

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G3)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte / François de Saint-Leu (1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31))

Public ISBD Titre : Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098 Copie de l'acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, concernant la vente d'une maison abandonnée située à Ognon, par Charles Millier au profit de Maximilien Titon ; [suivi d'un] acte passé devant Fr. de Saint-Leu et Charles Hordé, attestant du versement pour la quatrième partie de la masure abandonné au sieur Titon ; [suivi d'un] acte passé devant les mêmes notaires, en présence de Suzanne Millier, fille majeure, confirmant le précèdent acte [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Charles Hordé (16..-17..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Charles Millier (16..-17..), Nom associé ; Laurent Denis (16..-17..), Nom associé ; Suzanne Millier (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1701 (08-07), 1704 (12-31), 1705 (01-31) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23098

A rapprocher de

• Acte passé par devant François de Saint-Leu et Charles Guérin, notaires royaux, en présence de Charles Millier et Laurent Denis, manouvriers demeurant à Ognon, [et al.] lesquels ont abandonné une maison abandonnée située à Ognon au profit de Maximilien Titon / François de Saint-Leu (1701 (08-07))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon / Charles Fortier (1706 (03-11))

Public ISBD Titre : Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Fortier (16..-17..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé ; Anne de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1706 (03-11) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23099 Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Fortier (16..-17..), Auteur ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Nicolas David Delamairie (16..-17..), Nom associé ; Anne de La Ruelle (16..-17..), Nom associé ; Jean Breteuil (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1706 (03-11) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23099

A rapprocher de

• Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire / Antoine Bacouel (1706 (11-10))

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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