Procès-verbal de la visite et réception des fossés des bois Saint-Jean sur le terroir d'Ognon / Pierre Pourfour (1633 (06-21))

Public ISBD Titre : Procès-verbal de la visite et réception des fossés des bois Saint-Jean sur le terroir d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte (Senlis), Nom associé Année de publication : 1633 (06-21) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23078 Procès-verbal de la visite et réception des fossés des bois Saint-Jean sur le terroir d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte (Senlis), Nom associé . - 1633 (06-21) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23078

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G1)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Extrait de l'inventaire en partage d'entre dame Anne de Refuge, veuve de défunt Mre Jean Lescuyer, [...] par lequel partage fais entre ses frères [...], la terre et seigneurie d'Ognon, est escheute au sieur Jean-François Lescuyer, fils et unique héritier du sieur défunt Jean Lescuyer son père (1634 (11-15))

Public ISBD Titre : Extrait de l'inventaire en partage d'entre dame Anne de Refuge, veuve de défunt Mre Jean Lescuyer, [...] par lequel partage fais entre ses frères [...], la terre et seigneurie d'Ognon, est escheute au sieur Jean-François Lescuyer, fils et unique héritier du sieur défunt Jean Lescuyer son père Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Jean Lécuyer (ou Lescuyer) (15..-1634), Nom associé ; Jean-François Lécuyer (ou Lescuyer) (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1634 (11-15) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23079 Extrait de l'inventaire en partage d'entre dame Anne de Refuge, veuve de défunt Mre Jean Lescuyer, [...] par lequel partage fais entre ses frères [...], la terre et seigneurie d'Ognon, est escheute au sieur Jean-François Lescuyer, fils et unique héritier du sieur défunt Jean Lescuyer son père [texte manuscrit ou tapuscrit] / Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Jean Lécuyer (ou Lescuyer) (15..-1634), Nom associé ; Jean-François Lécuyer (ou Lescuyer) (16..-16..), Nom associé . - 1634 (11-15) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23079

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G1)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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