Recueil de pièces notariales diverses concernant les terroirs de Villers Saint Frambourg, Ognon, Villevert / Charles Guérin ; François de Saint-Leu ; Nicolas de Saint-Leu ; Philippe Fortier ; Martin de Saint-Leu (1692-1589)

Public ISBD Titre : Recueil de pièces notariales diverses concernant les terroirs de Villers Saint Frambourg, Ognon, Villevert Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Nicolas de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Signataire ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Saint-Frambourg (Senlis), Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1692-1589 Importance : Papier et parchemin manuscrit, 14 pièces Format : Formats multiples Note générale : La pièce 14, non datée, est donnée pour : "Cession et quittement au chapitre de St Frambourg par [non identifié] de terres pour [?] des charges en surcens" ; ne concerne peut-être pas le terroir de Villers St Frambourg [document à transcrire] Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23042 Recueil de pièces notariales diverses concernant les terroirs de Villers Saint Frambourg, Ognon, Villevert [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Nicolas de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Philippe Fortier (16..-avt 1695), Signataire ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Saint-Frambourg (Senlis), Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1692-1589 . - Papier et parchemin manuscrit, 14 pièces ; Formats multiples. La pièce 14, non datée, est donnée pour : "Cession et quittement au chapitre de St Frambourg par [non identifié] de terres pour [?] des charges en surcens" ; ne concerne peut-être pas le terroir de Villers St Frambourg [document à transcrire] Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villevert (quartier) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1500-1599/1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23042

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 Fb)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 267-68

Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon / Charles Guérin (1658 (11-07))

Public ISBD Titre : Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé Année de publication : 1658 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 27 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081 Contrat de vente donné par Charles Guérin, garde du sceau, devant Martin Saint-Leu, notaire royal,, par Jacques Gobert et Marie Lemarié, son épouse, d'une maison située à Ognon au profit d'André Feuillette, carrier demeurant à Saint-Maximin et certifié par Jean-François Lescuyer, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Guérin (16..-16..), Nom associé ; Martin de Saint-Leu (16..-16..), Nom associé ; Jacques Gobert (16..-16..), Nom associé ; Marie Lemarié (16..-16..), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Nom associé . - 1658 (11-07) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 27 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23081

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G2)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

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