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Histoire du droit |
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Un cas de fraude normande en 1776 / Adolphe-André Porée (1900)
Titre : Un cas de fraude normande en 1776 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Adolphe-André Porée (1848-1939), Auteur Editeur : Évreux : Courrier de l'Eure Année de publication : 1900 Importance : 18 p. Format : 18 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4364 Un cas de fraude normande en 1776 [texte imprimé] / Adolphe-André Porée (1848-1939), Auteur . - Évreux : Courrier de l'Eure, 1900 . - 18 p. ; 18 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4364 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 1638 Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine avec quelques notes touchant les lois barbares et le vieux droit français / Constant Le Gentil (1863)
Titre : Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine avec quelques notes touchant les lois barbares et le vieux droit français Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Constant Le Gentil, Auteur Editeur : Paris : Durand Année de publication : 1863 Importance : XV-420 p. Format : 28 cm Note générale : Porte en avant-titre : Origines du droit Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Tags : Droit - histoire Index. décimale : 345.06 Preuves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1072 Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine avec quelques notes touchant les lois barbares et le vieux droit français [texte imprimé] / Constant Le Gentil, Auteur . - Paris : Durand, 1863 . - XV-420 p. ; 28 cm.
Porte en avant-titre : Origines du droit
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Tags : Droit - histoire Index. décimale : 345.06 Preuves Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1072 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Bibliothèque 1202 Livre Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt Opinion de M. Dupille, député du département de l'Oise, sur la loi du sacrilège / André-Jacques-Auguste, Baron Du Pille de Berticher ([s. d. (1825)])
Titre : Opinion de M. Dupille, député du département de l'Oise, sur la loi du sacrilège Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : André-Jacques-Auguste, Baron Du Pille de Berticher (1763-1842), Auteur Editeur : Paris : Henry Année de publication : [s. d. (1825)] Importance : 10 p. Format : 22 cm Note générale : 1825 d'après une note ms Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Index. décimale : 364.188 Infractions contre la religion (blasphème, délits et infractions contre la religion tels que définis et punis par l'État, hérésie, sacrilège) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2404 Opinion de M. Dupille, député du département de l'Oise, sur la loi du sacrilège [texte imprimé] / André-Jacques-Auguste, Baron Du Pille de Berticher (1763-1842), Auteur . - Paris : Henry, [s. d. (1825)] . - 10 p. ; 22 cm.
1825 d'après une note ms
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Index. décimale : 364.188 Infractions contre la religion (blasphème, délits et infractions contre la religion tels que définis et punis par l'État, hérésie, sacrilège) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2404 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 14 (3233 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives-Oise 3233 A Fonds Caix de St Aymour Rapport sur le livre intitulé : Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne etc. par Le Gentil, juge au tribunal d'Arras / Alfred Paisant in Comptes-rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, (1864)
Rapport sur le livre intitulé : Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne etc. par Le Gentil, juge au tribunal d'Arras / Alfred Paisant (1864 (06-01))
Titre : Rapport sur le livre intitulé : Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne etc. par Le Gentil, juge au tribunal d'Arras Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Alfred Paisant (1835-1921), Auteur Année de publication : 1864 (06-01) Importance : Papier manuscrit (12 ff. recto) Format : 32 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16330 Rapport sur le livre intitulé : Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne etc. par Le Gentil, juge au tribunal d'Arras [texte manuscrit ou tapuscrit] / Alfred Paisant (1835-1921), Auteur . - 1864 (06-01) . - Papier manuscrit (12 ff. recto) ; 32 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit:Histoire du droit Type de ressource : Manuscrits littéraires, manuscrits d'oeuvre Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=16330 Est reproduit commeExemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 27 (10 EM) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêt Thèse pour la licence / Ernest Fabignon (1858)
PermalinkTroisième centenaire de la composition du "De jure belli ac pacis" (1623-1624) / Jacques Pannier ([s.d. (1923)])
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