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Auteur : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesTitres de propriété de 7 boisseaux de bled froment de surcens dû par dame Marie Anne de Breda de Trossy à prendre sur une pièce de terre sise aux terroirs de Brasseuse et Ognon (1649-1795)
Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Jacques Martin Payen (1795 (04-27))
Titre : Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Martin Payen (17..-18..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1795 (04-27) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiersType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23035 Bail à ferme passé par devant Jacques Martin Payen et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Jacques François de Breda de Trossy comme fondé de pouvoir de sa tante Marie Anne Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Martin Payen (17..-18..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Jacques François Breda de Trossy (1733-1809), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé . - 1795 (04-27) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiersType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23035 Exemplaires (2)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Nicolas Auguste Pannetier (1785 (10-25))
Titre : Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Angélique de Launay (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1785 (10-25) Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 28 cm Note générale : Cachet de cire rouge sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23036 Bail à ferme passé par devant Nicolas Auguste Pannetier et Armand Marie-Joseph Desprez, notaires à Senlis en présence de Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Auguste Pannetier (17..-17..), Signataire ; Armand Marie-Joseph Desprez (17..-17..), Signataire ; Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Nom associé ; Angélique de Launay (17..-17..), Nom associé . - 1785 (10-25) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 28 cm.
Cachet de cire rouge sous papier
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23036 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1777 (02-13))
Titre : Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire Année de publication : 1777 (02-13) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23037 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire . - 1777 (02-13) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23037 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1766 (09-20))
Titre : Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire Année de publication : 1766 (09-20) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 24 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23038 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire . - 1766 (09-20) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23038 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 146 (800 Fa) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 267-68 Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Nicolas et Claude Cappeline, frères, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon / Marie Anne Breda de Trossy (1753 (11-11))
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