Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1780 (06-25))

Public ISBD Titre : Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Ancelin (17..-17..), Nom associé ; Françoise Gautier (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1780 (06-25) Importance : Papier et parchemin manuscrit (4 ff.) Format : 29 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22891 Bail à ferme de pièces de terres sises aux terroirs de Cambronne et environs, passé devant Paul Deslandes, conseiller du roi, Nicolas Louis Buhot et Jean-Louis Bacouel, notaires royaux, en présence de Margueritte Pelissier, bailleuse au profit de Pierre Ancelin, laboureur et Françoise Gautier, sa femme, demeurant à Cambronne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Jean-Louis Bacoüel (17..-17..), Nom associé ; Margueritte Pelissier (17..-17..), Nom associé ; Pierre Ancelin (17..-17..), Nom associé ; Françoise Gautier (17..-17..), Nom associé . - 1780 (06-25) . - Papier et parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Cambronne-lès-Clermont (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22891

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (763 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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