| Titre : |
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais, concernant un jugement pour faillite d'une manufacture de toiles peintes, propriétée d'Auguste-Esprit Deaubonne, demeurant à Beauvais, faubourg Saint-Quentin |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Editeur : |
[S.l.] : [s.n.] |
| Année de publication : |
1804-1805 |
| Importance : |
8 p. |
| Format : |
4° |
| Note générale : |
30 pièces numérotées au crayon de papier de 1 à 32 : il manque les pièces 10 et 28.
Chaque pièce est une copie identique de l'extrait des minutes adressée à des créanciers du sieur Deubonne |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Arts mécaniques et métiers:Art de tourner, poterie, céramique ; Industrie manufacturière, tissage. Travaux a l'aiguille
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
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| Permalink : |
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Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais, concernant un jugement pour faillite d'une manufacture de toiles peintes, propriétée d'Auguste-Esprit Deaubonne, demeurant à Beauvais, faubourg Saint-Quentin [texte imprimé] . - [S.l.] : [s.n.], 1804-1805 . - 8 p. ; 4°. 30 pièces numérotées au crayon de papier de 1 à 32 : il manque les pièces 10 et 28.
Chaque pièce est une copie identique de l'extrait des minutes adressée à des créanciers du sieur Deubonne Langues : Français ( fre) |
Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais, concernant un jugement pour faillite d'une manufacture de toiles peintes, propriétée d'Auguste-Esprit Deaubonne, demeurant à Beauvais, faubourg Saint-Quentin (1804-1805)
