Contrat de mariage passé devant Jean Bergeron, notaire royal, entre Antoine Jacmin (sic) sieur de Porchère et Marie Pincemaille / Jean Bergeron (1718 (11-22))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage passé devant Jean Bergeron, notaire royal, entre Antoine Jacmin (sic) sieur de Porchère et Marie Pincemaille Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Bergeron (16..-17..), Signataire ; Antoine Jacquemin, sieur de Porchère (16..-17..), Nom associé ; Marie Pincemaille (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1718 (11-22) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 30 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22706 Contrat de mariage passé devant Jean Bergeron, notaire royal, entre Antoine Jacmin (sic) sieur de Porchère et Marie Pincemaille [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Bergeron (16..-17..), Signataire ; Antoine Jacquemin, sieur de Porchère (16..-17..), Nom associé ; Marie Pincemaille (16..-17..), Nom associé . - 1718 (11-22) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 30 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Famille:Mariage Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22706

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (786)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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