Titre :	Réplique sommaire, Pour le sieur Dartois de Bournonville, seigneur de Calais, Intimé ; Contre le sieur de Richoufflz, seigneur de Porquericourt, Appellant
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Dartois de Bournonville (17..-17..), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1777
Importance :	7-[1 bl.] p.
Format :	4°
Note générale :	Gravure sur bois : bandeau
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
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Réplique sommaire, Pour le sieur Dartois de Bournonville, seigneur de Calais, Intimé ; Contre le sieur de Richoufflz, seigneur de Porquericourt, Appellant [texte imprimé] / Dartois de Bournonville (17..-17..), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°.
Gravure sur bois : bandeau
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
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