Titre :	Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches.
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Fournier (17..-18..), Auteur ; Giroud (17..-18..), Lithographe
Editeur :	Senlis : Régnier
Année de publication :	1831
Importance :	3 p.
Illustrations :	plan dépl.
Format :	26 cm
Note générale :	Le plan est lithographié chez Giroud à Senlis
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=9319

Adjudication définitive par suite de décès, le dimanche 6 novembre 1831 [...] en l'étude et par le ministère de Me Fournier, notaire à Senlis, de terres, et une pièce de pré, situées aux terroirs de Courteuil, Saint-Nicolas, Aumont et Senlis, contenant ensemble 32 hectares 96 ares 15 centiares ou 79 arpents 61 perches. [texte imprimé] / Fournier (17..-18..), Auteur ; Giroud (17..-18..), Lithographe . - Senlis : Régnier, 1831 . - 3 p. : plan dépl. ; 26 cm.
Le plan est lithographié chez Giroud à Senlis
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
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