| Titre : |
Pièces relatives à la vente d'une maison située rue St Jean à Beauvais, à l'enseigne le l'image Saint-Louis |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Marie-Anne Jacquet (17..-17..), Nom associé ; Jean Lamaury (17..-17..), Nom associé ; Pierre François Noël Fournier (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Elisabeth Lamaury (17..-1786), Nom associé ; Pierre Noël Jean-Baptiste Sommereux (17..-17..), Nom associé ; Marie Rose Hersent (17..-1784), Nom associé ; Jean-Baptiste Claude Hersent (17..-17..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Sommereux (17..-17..), Nom associé ; Jean-Baptiste Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Scolastique Marie-Anne Hebert (17..-17..), Nom associé |
| Année de publication : |
1782-1786 |
| Importance : |
Papier manuscrit, 6 pièces |
| Format : |
33 cm |
| Note générale : |
L'original de l'acte est daté du 24 janvier 1779.
La copie du 7 décembre 1782 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
|
| Note de contenu : |
Pièce A : Copie du contrat de vente de la maison de Marie Anne ELisabeth Lamaury, veuve de Pierre François Noël Fournier à Mrs Sommereux et Hersent, 07 décembre 1782, 4 ff.
Pièce B : Nomination d'un tuteur pour les enfants mineurs de P.N.J.B. Sommereux et Marie-Rose Hersent, 7 décembre 1784, 2 ff.
Pièce C : Clôture de l'inventaire fait à la vente de la maison, 18 janvier 1785, 2 ff.
Pièce D : Copie de l'acte de la pièce A
Pièce E : Remboursement de 6000 livres par M. Sommereux sur la rente annuelle et perpétuelle attachée à la vente de la maison, 5 mars 1786, 2 ff.
Pièce F : résiliement du contrat entre M. Borey et Sommereux, 28 octobre 1786, 2 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22250 |
Pièces relatives à la vente d'une maison située rue St Jean à Beauvais, à l'enseigne le l'image Saint-Louis [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie-Anne Jacquet (17..-17..), Nom associé ; Jean Lamaury (17..-17..), Nom associé ; Pierre François Noël Fournier (17..-17..), Nom associé ; Marie Anne Elisabeth Lamaury (17..-1786), Nom associé ; Pierre Noël Jean-Baptiste Sommereux (17..-17..), Nom associé ; Marie Rose Hersent (17..-1784), Nom associé ; Jean-Baptiste Claude Hersent (17..-17..), Nom associé ; Marie Madeleine Victoire Sommereux (17..-17..), Nom associé ; Jean-Baptiste Lefevre (17..-17..), Nom associé ; Scolastique Marie-Anne Hebert (17..-17..), Nom associé . - 1782-1786 . - Papier manuscrit, 6 pièces ; 33 cm. L'original de l'acte est daté du 24 janvier 1779.
La copie du 7 décembre 1782 Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
|
| Note de contenu : |
Pièce A : Copie du contrat de vente de la maison de Marie Anne ELisabeth Lamaury, veuve de Pierre François Noël Fournier à Mrs Sommereux et Hersent, 07 décembre 1782, 4 ff.
Pièce B : Nomination d'un tuteur pour les enfants mineurs de P.N.J.B. Sommereux et Marie-Rose Hersent, 7 décembre 1784, 2 ff.
Pièce C : Clôture de l'inventaire fait à la vente de la maison, 18 janvier 1785, 2 ff.
Pièce D : Copie de l'acte de la pièce A
Pièce E : Remboursement de 6000 livres par M. Sommereux sur la rente annuelle et perpétuelle attachée à la vente de la maison, 5 mars 1786, 2 ff.
Pièce F : résiliement du contrat entre M. Borey et Sommereux, 28 octobre 1786, 2 ff. |
| Type de ressource : |
Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=22250 |
|
Affiner la recherche Interroger des sources externesPièces relatives à la vente d'une maison située rue St Jean à Beauvais, à l'enseigne le l'image Saint-Louis (1782-1786)
