Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] (1688 (02-05))

Public ISBD Titre : Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé Année de publication : 1688 (02-05) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215 Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1688 (02-05) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] (1687-1688)

Public ISBD Titre : Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé Année de publication : 1687-1688 Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (24 ff.) Format : 33 cm Note générale : Selon l'ordonnance de Mons[eigneur] Toussaint Le Caron seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22214 Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1687-1688 . - Papier manuscrit (24 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Selon l'ordonnance de Mons[eigneur] Toussaint Le Caron seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22214

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

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