Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques / Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais) (1803)

Public ISBD Titre : Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice Année de publication : 1803 Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Instructions générales n°155 et 181 Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22177 Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques [texte manuscrit ou tapuscrit] / Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice . - 1803 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux Note de contenu : Instructions générales n°155 et 181 Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22177

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 64 (622)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 231			Fonds Caix de St Aymour

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