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Titre nouvel d'un rente sur une maison sise à Brasseuse / Jean-Baptiste Brault (1778 (06-29))

Public ISBD Titre : Titre nouvel d'un rente sur une maison sise à Brasseuse Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Louis Antoine (17..-17..), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé Année de publication : 1778 (06-29) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 28 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) Note de contenu : Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21936 Titre nouvel d'un rente sur une maison sise à Brasseuse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Louis Antoine (17..-17..), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé . - 1778 (06-29) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 28 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) Note de contenu : Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21936

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (468 BC)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

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