Contrat de vente des droits sur une maison et dépendances sise à Plailly / Jean Derissant (1791 (02-23))

Public ISBD Titre : Contrat de vente des droits sur une maison et dépendances sise à Plailly Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Derissant (17..-17..), Signataire ; Jean-Louis Bricé (17..-17..), Nom associé ; Jean-Pierre Nicolas Bricé (17..-17..), Nom associé ; Antoine Bricé (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1791 (02-23) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Cachet rouge de Caix de St Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21910 Contrat de vente des droits sur une maison et dépendances sise à Plailly [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Derissant (17..-17..), Signataire ; Jean-Louis Bricé (17..-17..), Nom associé ; Jean-Pierre Nicolas Bricé (17..-17..), Nom associé ; Antoine Bricé (17..-17..), Nom associé . - 1791 (02-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Cachet rouge de Caix de St Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21910

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (489 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227			Fonds Caix de St Aymour

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