Dossier relatif à Charles César Tremblay / Nicolas René Caron (1793-1804)  

Public ISBD Titre : Dossier relatif à Charles César Tremblay Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas René Caron (17..-17..), Signataire ; Charles César Tremblay (17..-18..), Nom associé ; Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Destinataire de documents ; Ministère de la marine et des colonies (1789-1894; France), Auteur Année de publication : 1793-1804 Importance : Papier manuscrit, 9 pièces Format : Formats multiples Note générale : C.C. Tremblay était domicilié à Plailly. L'une des pièces porte un cachet de cire rouge historié du Tribunal criminel du département de l'Oise à Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires Tags : Bagne - France (Brest) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/shas_arch-21906.pdf Note sur la ressource : Téléchargeable en PDF Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21906 Dossier relatif à Charles César Tremblay [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas René Caron (17..-17..), Signataire ; Charles César Tremblay (17..-18..), Nom associé ; Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Destinataire de documents ; Ministère de la marine et des colonies (1789-1894; France), Auteur . - 1793-1804 . - Papier manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples. C.C. Tremblay était domicilié à Plailly. L'une des pièces porte un cachet de cire rouge historié du Tribunal criminel du département de l'Oise à Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires Tags : Bagne - France (Brest) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799/1800-1899 En ligne : http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/shas_arch-21906.pdf Note sur la ressource : Téléchargeable en PDF Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21906

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (495 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 227

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