| Titre : |
Ensemble de pièces concernant l'élection de Compiègne |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Sébastien-François Bigot (1706-1781), Signataire ; Jean-Baptiste Phélypeaux de Pontchartrain (1646-1711), Signataire ; Famille de Bricqueville, Nom associé |
| Année de publication : |
1698-1776 |
| Importance : |
6 sous-dossiers, papier manuscrit |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Compiègne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
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| Note de contenu : |
- 370 A : Lettre de Fr. Guill. Hewlett, procureur des Béned. anglois de Paris au sujet du fief d'Arras dont le seigneur est le marquis de Guiscard, Paris le 14 mars 1712, 1 f.
- 370 B : Billet émis à Compiègne le 15 juillet 1763 adressé à un major du corps royal d'artillerie à Brest, donnant ordre de payer au comte de Briqueville la somme de 89 livres 11 sols et 3 deniers, signé De Morogues. 1 f.
- 372 A : Nomination d'office de collecteurs des tailles dans l'élection de Compiègne, pour l'année 1699, faits par Jean Phelippeaux, chevalier intendant de la Généralité de Paris, 5 octobre 1698, 2 ff.
- 372 B : Rôles des taxes d'offices fait par nous Jean Phelyppaux [...] pour l'année 1701, 4 ff.
- 372 C : Etat des collecteurs nommés d'office des paroisses de l'élection de Compiègne de l'année prochaine 1716, 29/10/1715, 2 ff.
- 372 D : Etat des noms surnoms tirés sur les nominations apportées au greffe de l'élection de Compiègne, des collecteurs des tailles et autres impositions, des villages et paroisses d'icelle pour l'année prochaine 1776, 2 ff.
- 384 : Quittance donnée par sœur Marie Françoise Joseph Thérèse de la Résurrection, prieure des Carmélites de Compiègne à M. Caron intendant du cardinal d'Auvergne, d'une somme de 90 livres pour la pension de sœur Louis Madeleine de St Joseph, Compiègne 16/12/1744, 1 f. |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21818 |
Ensemble de pièces concernant l'élection de Compiègne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sébastien-François Bigot (1706-1781), Signataire ; Jean-Baptiste Phélypeaux de Pontchartrain (1646-1711), Signataire ; Famille de Bricqueville, Nom associé . - 1698-1776 . - 6 sous-dossiers, papier manuscrit ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Compiègne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
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| Note de contenu : |
- 370 A : Lettre de Fr. Guill. Hewlett, procureur des Béned. anglois de Paris au sujet du fief d'Arras dont le seigneur est le marquis de Guiscard, Paris le 14 mars 1712, 1 f.
- 370 B : Billet émis à Compiègne le 15 juillet 1763 adressé à un major du corps royal d'artillerie à Brest, donnant ordre de payer au comte de Briqueville la somme de 89 livres 11 sols et 3 deniers, signé De Morogues. 1 f.
- 372 A : Nomination d'office de collecteurs des tailles dans l'élection de Compiègne, pour l'année 1699, faits par Jean Phelippeaux, chevalier intendant de la Généralité de Paris, 5 octobre 1698, 2 ff.
- 372 B : Rôles des taxes d'offices fait par nous Jean Phelyppaux [...] pour l'année 1701, 4 ff.
- 372 C : Etat des collecteurs nommés d'office des paroisses de l'élection de Compiègne de l'année prochaine 1716, 29/10/1715, 2 ff.
- 372 D : Etat des noms surnoms tirés sur les nominations apportées au greffe de l'élection de Compiègne, des collecteurs des tailles et autres impositions, des villages et paroisses d'icelle pour l'année prochaine 1776, 2 ff.
- 384 : Quittance donnée par sœur Marie Françoise Joseph Thérèse de la Résurrection, prieure des Carmélites de Compiègne à M. Caron intendant du cardinal d'Auvergne, d'une somme de 90 livres pour la pension de sœur Louis Madeleine de St Joseph, Compiègne 16/12/1744, 1 f. |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21818 |
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