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Auteur : Famille Heude (17..-17..) |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesRecueil de pièces notariées concernant la vente et l'échange de terres de la baronnie de Mello (1711-1791)
Titre : Recueil de pièces notariées concernant la vente et l'échange de terres de la baronnie de Mello Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Famille Heude (17..-17..), Nom associé ; Jean Thomas Chabannes (17..-17..), Nom associé ; André Claude Patu (1726-1799) , Nom associé ; Anne Gabriel Henri, marquis de Boulainvilliers Bernard (1724-1798)
Année de publication : 1711-1791 Importance : Parchemin manuscrit, 4 pièces Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)Note de contenu : - Pièce 1 : Contrat de propriété du jardin acquis du sieur Chabannes, 1711 (04-14), 2 ff.
- Pièce 2 : Echange de portions de jardin et terres entre M. le baron de Mello et le sieur Chabannes, 1777 (09-15), 2 ff.
- Pièce 3 : Exploit d'une dame Veuve Picard, marchand à Paris contre le sieur Chabannes, 1788 (04-02), 5 ff.
- Pièce 4 : Vente d'un jardin par A. Damiens & sa femme au sieur J.B. M. Desnoyelle, 1791 (02-06), 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21541 Recueil de pièces notariées concernant la vente et l'échange de terres de la baronnie de Mello [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille Heude (17..-17..), Nom associé ; Jean Thomas Chabannes (17..-17..), Nom associé ; André Claude Patu (1726-1799)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)Note de contenu : - Pièce 1 : Contrat de propriété du jardin acquis du sieur Chabannes, 1711 (04-14), 2 ff.
- Pièce 2 : Echange de portions de jardin et terres entre M. le baron de Mello et le sieur Chabannes, 1777 (09-15), 2 ff.
- Pièce 3 : Exploit d'une dame Veuve Picard, marchand à Paris contre le sieur Chabannes, 1788 (04-02), 5 ff.
- Pièce 4 : Vente d'un jardin par A. Damiens & sa femme au sieur J.B. M. Desnoyelle, 1791 (02-06), 1 f.Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21541 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 48 (327) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives 207 Fonds Dautheuil
