Exploit contre Marie Jeanne Bergeron, veuve du sieur Fasquelle, fermière demeurant à Saint-Léonard (1787 (10-15))

Public ISBD Titre : Exploit contre Marie Jeanne Bergeron, veuve du sieur Fasquelle, fermière demeurant à Saint-Léonard Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Marie Jeanne Bergeron, veuve Fasquelle (17..-17..), Nom associé ; Melchior Balthasar Gaspard Levasseur (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1787 (10-15) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 26 cm Note générale : Il s'agit vraisemblablement d'un extrait de l'acte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Avilly-Saint-Léonard Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21540 Exploit contre Marie Jeanne Bergeron, veuve du sieur Fasquelle, fermière demeurant à Saint-Léonard [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Jeanne Bergeron, veuve Fasquelle (17..-17..), Nom associé ; Melchior Balthasar Gaspard Levasseur (17..-17..), Nom associé . - 1787 (10-15) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Il s'agit vraisemblablement d'un extrait de l'acte Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Avilly-Saint-Léonard Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21540

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 48 (326)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 207

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