Minute d'un partage entre M. A. James et M. et Mme Macret / Morel (1870 (03-12))

Public ISBD Titre : Minute d'un partage entre M. A. James et M. et Mme Macret Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Morel (18..-18..), Signataire ; Achille James (18..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Eugène Macret (18..-18..), Nom associé ; Antonio Aline James, épouse Macret (18..-18..), Nom associé Année de publication : 1870 (03-12) Ensemble bibliogr. : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Importance : Papier manuscrit (22 ff.) Format : 30 cm Note générale : Le partage porte sur 3 maisons et 8 pièces de terre. 1ère maison : une maison à usage de commerce de vins en gros et de cafés, ayant autrefois pour enseigne "au Grand Saint Martin", sise à Senlis, faubourg Saint-Martin. 2e maison : rue du Puits Tiphaine. 3e maison : en la rue des vétérans, au coin de la rue du Puits Tiphaine Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21534 Minute d'un partage entre M. A. James et M. et Mme Macret [texte manuscrit ou tapuscrit] / Morel (18..-18..), Signataire ; Achille James (18..-18..), Nom associé ; Jean-Baptiste Eugène Macret (18..-18..), Nom associé ; Antonio Aline James, épouse Macret (18..-18..), Nom associé . - 1870 (03-12) . - Papier manuscrit (22 ff.) ; 30 cm. Oeuvre : Dossier de la succession James (Louis Achille) (19e siècle) Le partage porte sur 3 maisons et 8 pièces de terre. 1ère maison : une maison à usage de commerce de vins en gros et de cafés, ayant autrefois pour enseigne "au Grand Saint Martin", sise à Senlis, faubourg Saint-Martin. 2e maison : rue du Puits Tiphaine. 3e maison : en la rue des vétérans, au coin de la rue du Puits Tiphaine Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21534

Est accompagné de

• A vendre par adjudication volontaire à Presles, en la salle de la mairie, par le ministère de Me Legrand, notaire à Beaumont, le dimanche 3 novembre 1872 [...], les immeubles dont la désignation suit : Terroir de Beaumont-Oise [...] Terroir de Presles [...] (1872)

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 46 (301 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives 206

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