Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres (1714 (11-07))

Public ISBD Titre : Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur Année de publication : 1714 (11-07) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) Format : 16 x 36 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19597 Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur . - 1714 (11-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 36 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19597

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 77 (411 Hf)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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