Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais [...] ([s.d. (1807)])

Public ISBD Titre : Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Pierre-Charles Hallé, Nom associé Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1807)] Importance : 10 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Note de contenu : Contient une liste de tous les créanciers Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4015 Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais [...] [texte imprimé] / Pierre-Charles Hallé, Nom associé . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1807)] . - 10 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Note de contenu : Contient une liste de tous les créanciers Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4015

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 23 (3416)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3416

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