Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Charles-Nicolas-François Gaudissart, meûnier, demeurant à Héricourt, & Marie-Françoise Caron sa femme [...] / Tribunal de première instance (Beauvais) (1804 (06-28))

Public ISBD Titre : Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Charles-Nicolas-François Gaudissart, meûnier, demeurant à Héricourt, & Marie-Françoise Caron sa femme [...] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Charles-Nicolas-François Gaudissart (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Caron (17..-18..), Nom associé Année de publication : 1804 (06-28) Importance : 12 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15847 Jugements du Tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Beauvais rendus dans des affaires intéressant Charles-Nicolas-François Gaudissart, meûnier, demeurant à Héricourt, & Marie-Françoise Caron sa femme [...] [texte imprimé] / Tribunal de première instance (Beauvais), Collectivité éditrice ; Charles-Nicolas-François Gaudissart (17..-18..), Nom associé ; Marie-Françoise Caron (17..-18..), Nom associé . - 1804 (06-28) . - 12 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Procédure, décision de justice Type de ressource : Factum Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15847

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3148)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt		Note ms au bas de la page de titre : Pour Jean Dequesnes à Bazancourt chez M. Noel employé au Dept de l'Oise

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