Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon (1685-1725)

Public ISBD Titre : Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1685-1725 Importance : papier et parchemin manuscrit, pièces multiples Format : Formats multiples Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18863 Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé . - 1685-1725 . - papier et parchemin manuscrit, pièces multiples ; Formats multiples. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18863

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 62 (328 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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