Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite (1766 (09-26))

Public ISBD Titre : Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1766 (09-26) Importance : papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18853 Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite [texte manuscrit ou tapuscrit] / Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1766 (09-26) . - papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18853

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (326 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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