Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite (1766 (09-26))

Public ISBD Titre : Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé Année de publication : 1766 (09-26) Importance : papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18853 Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite [texte manuscrit ou tapuscrit] / Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1766 (09-26) . - papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18853

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (326 G)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

Antonii Furnii Ambiani, [...] Ordinariae episcopalis jurisdictionis contétiose fasciculus [...] Adjectum est arrestum supremae Curiae, quo jurisdictio ordinaria & universalis dudum controversa inter episcopum parisiensem, & archidiaconos, tandem [...] ipsi episcopo, ad eorum exclusionem addicta est / Antoine Fournier

Public ISBD Titre : Antonii Furnii Ambiani, [...] Ordinariae episcopalis jurisdictionis contétiose fasciculus [...] Adjectum est arrestum supremae Curiae, quo jurisdictio ordinaria & universalis dudum controversa inter episcopum parisiensem, & archidiaconos, tandem [...] ipsi episcopo, ad eorum exclusionem addicta est Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Antoine Fournier (15..-16..), Auteur ; Sébastien Huré (15..-1650), Editeur commercial Editeur : Parisiis : apud Sebastianum Huré Importance : 67 ff. Format : 8° Langues : Latin (lat) Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10678 Antonii Furnii Ambiani, [...] Ordinariae episcopalis jurisdictionis contétiose fasciculus [...] Adjectum est arrestum supremae Curiae, quo jurisdictio ordinaria & universalis dudum controversa inter episcopum parisiensem, & archidiaconos, tandem [...] ipsi episcopo, ad eorum exclusionem addicta est [texte imprimé] / Antoine Fournier (15..-16..), Auteur ; Sébastien Huré (15..-1650), Editeur commercial . - Parisiis : apud Sebastianum Huré, [s.d.] . - 67 ff. ; 8°. Langues : Latin (lat) Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10678

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Bibliothèque	2515	Livre	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt			Cartonnage, dos long, 19e siècle	Fonds Caix de St Aymour

Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Beauvais, ne pourront nommer ny choisir des confesseurs pour ceux du corps du chapitre, & autres qui en dépendent, que du nombre des prestres approuvez par M. l’évêque de Beauvais / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1688)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Beauvais, ne pourront nommer ny choisir des confesseurs pour ceux du corps du chapitre, & autres qui en dépendent, que du nombre des prestres approuvez par M. l’évêque de Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Fréderic Leonard (1624-1711), Editeur commercial Editeur : A Paris : chez Frederic Leonard Année de publication : 1688 Importance : 7-[1] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3147 Arrest du Conseil d'Estat qui ordonne que les doyen, chanoines & chapitre de l'église cathédrale de Beauvais, ne pourront nommer ny choisir des confesseurs pour ceux du corps du chapitre, & autres qui en dépendent, que du nombre des prestres approuvez par M. l’évêque de Beauvais [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Fréderic Leonard (1624-1711), Editeur commercial . - A Paris : chez Frederic Leonard, 1688 . - 7-[1] p. ; 4°. Gravure sur bois : marque armoriée en page de titre Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3147

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Archives	Archives A4 Bt 12 (3184)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3184			Fonds Caix de St Aymour

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du 6 avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du 6 avril mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Note de contenu : Arrêt touchant la Congrégation de Saint Maur Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6582 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du 6 avril mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XV, roi de France (1710-1774) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances Note de contenu : Arrêt touchant la Congrégation de Saint Maur Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6582

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (362 E)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)

Public ISBD Titre : Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1775 Importance : 4 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Note de contenu : Volonté du Roi à supprimer les abus des différents ordres religieux en convoquant une assemblée générale des chapitres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6581 Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Éditeur scientifique ; Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Editeur commercial ; Jean-Frédéric Phélypeaux ; comte de Maurepas (1701-1781) , Signataire . - A Paris : chez P.G. Simon, 1775 . - 4 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.) Note de contenu : Volonté du Roi à supprimer les abus des différents ordres religieux en convoquant une assemblée générale des chapitres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=6581

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 65 (362 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Général : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, Du trois avril mil sept cent soixante-sept [1767] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1775)

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Arrests notables de la cour de parlement, en faveur des curez. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l'église Nostre-Dame de Senlis [...] / Parlement (Paris, France) (1672)

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Arrêt du Conseil d’État du Roi, Qui décharge les commissaires nommés pour l'exécution de l'arrêt du Conseil du 23 mai 1766, concernant les ordres religieux, de l'exécution dudit arrêt. Du 19 mars 1780 / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1780)

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Décret pour la réunion de la chapelle St Nicolas fondée en l'église de Berzy [le sec] ..., laquelle réunion a eu lieu depuis la mort de M. Tiercelin dernier titulaire en faveur des boursiers du collège de Soissons réunis maintenant au Séminaire [extrait des registres du Parlement] (1764)

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Édit du Roi, Portant création de la charge d'aumônier de la Grande Louveterie de France. Donné à Versailles au mois de décembre 1784 / Louis XVI, roi de France (1785)

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Lettre d'ordination délivrée à Jean Vuatrin / Toussaint de Forbin (1689 (04-08))

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Mandement et Instruction pastorale de Monseigneur [...] évêque comte de Noyon [...] : pour la réception & publication de la constitution de Nôtre Saint Père le pape Clément XI. Portant condamnation de plusieurs propositions, extraites d'un livre [...] intitulé Le Nouveau Testament en françois, avec des réflexions morales sur chaque verset, à Paris, 1699. & autrement, Abrégé de la morale de l'Evangile [...], à Paris, 1693 & 1694, etc. Avec la même constitution en latin & en françois, & l'acte d'acceptation qui en a été faite, par l'Assemblée des cardinaux, archevêques, & évêques, tenuë à Paris en l'année 1713 & 1714 / Eglise catholique romaine, diocèse (1146-1801; Noyon) (1714)

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Mandement de Monseigneur l'évêque comte de Noyon [...] Portant condamnation d'un imprimé intitulé, Cas de conscience proposé par un confesseur de province, touchant un ecclesiastique qui est sous sa conduite [...] / Claude-Maur d' Aubigné ([s.d. (ca 1703)])

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Mémoire pour le clergé séculier & régulier de la ville & banlieue de Senlis. Contre les maire & échevins de la même ville / Bronod (1763)

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Modèle de déclaration des biens et revenus des cures du diocèse de Senlis / Diocèse, Chambre ecclésiastique (18e siècle; Senlis) (1755)

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