Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron / Baudry de Noiron (1767 (06-25))

Public ISBD Titre : Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Baudry de Noiron (17..-17..), Signataire Année de publication : 1767 (06-25) Importance : papier manuscrit (2 ff.) Format : 21 cm Note générale : Envoyée de Grignon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Concernant les clauses d'un contrat de mariage Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18814 Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron [texte manuscrit ou tapuscrit] / Baudry de Noiron (17..-17..), Signataire . - 1767 (06-25) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 21 cm. Envoyée de Grignon Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Note de contenu : Concernant les clauses d'un contrat de mariage Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=18814

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 61 (322 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Général : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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