Titre :	Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, qui ont déserté des troupes de Sa Majesté employées au service de la marine & des colonies : et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs. Du treize janvier 1776
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez P.G. Simon
Année de publication :	1776
Importance :	8 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
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Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats, qui ont déserté des troupes de Sa Majesté employées au service de la marine & des colonies : et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs. Du treize janvier 1776 [texte imprimé] / Louis XVI, roi de France (1754-1793) , Auteur ; Louis-Jean-Marie de Bourbon, duc de Penthièvre (1725-1793) , Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1776 . - 8 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Sciences auxiliaires:Art militaire:Administration militaire
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