Mémoire servant de réponse pour le sieur Du Roizel, appellant. Contre le sieur Binet, intimé (1773)

Public ISBD Titre : Mémoire servant de réponse pour le sieur Du Roizel, appellant. Contre le sieur Binet, intimé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Editeur commercial ; avocat Gaudefroy (18e siècle), Signataire Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de la veuve Ballard Année de publication : 1773 Importance : 20 p. Format : 4° Note générale : Signé : Me Gaudefroy, avocat. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois Note de contenu : A propos d'un litige sur le chemin de Moyencourt Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1573 Mémoire servant de réponse pour le sieur Du Roizel, appellant. Contre le sieur Binet, intimé [texte imprimé] / Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Editeur commercial ; avocat Gaudefroy (18e siècle), Signataire . - [Paris] : de l'imprimerie de la veuve Ballard, 1773 . - 20 p. ; 4°. Signé : Me Gaudefroy, avocat. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois Note de contenu : A propos d'un litige sur le chemin de Moyencourt Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1573

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 3 (2656)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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