Bail de location d'une maison située à Sacy-le-Grand passée entre le maire de la commune, M. Douin et l'abbé Didier, fait le 29 mai 1911 et enregistré à Liancourt le 17 juillet 1911 puis céder à l'abbé Langlet le 1er février 1913 / Sacy le Grand (1913)

Public ISBD Titre : Bail de location d'une maison située à Sacy-le-Grand passée entre le maire de la commune, M. Douin et l'abbé Didier, fait le 29 mai 1911 et enregistré à Liancourt le 17 juillet 1911 puis céder à l'abbé Langlet le 1er février 1913 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Sacy le Grand, Collectivité éditrice ; Désiré-Joseph Didier (18..-19..), Signataire ; abbé Langlet (18..-19..), Signataire Editeur : Sacy-le-Grand (Oise) : Mairie de Sacy-le-Grand Année de publication : 1913 Importance : Papier manuscrit (2 f.) Format : 25 cm Note générale : Tampon de la mairie et signatures des 3 parties Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15575 Bail de location d'une maison située à Sacy-le-Grand passée entre le maire de la commune, M. Douin et l'abbé Didier, fait le 29 mai 1911 et enregistré à Liancourt le 17 juillet 1911 puis céder à l'abbé Langlet le 1er février 1913 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sacy le Grand, Collectivité éditrice ; Désiré-Joseph Didier (18..-19..), Signataire ; abbé Langlet (18..-19..), Signataire . - Sacy-le-Grand (Oise) : Mairie de Sacy-le-Grand, 1913 . - Papier manuscrit (2 f.) ; 25 cm. Tampon de la mairie et signatures des 3 parties Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15575

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 7 (3067 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt

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