Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances / Louis Gouy d'Arsy ([s.d. (1789)])

Public ISBD Titre : Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : [s.d. (1789)] Importance : 12 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15768 Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances [texte imprimé] / Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Nationale, [s.d. (1789)] . - 12 p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15768

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 8 (3045 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Bases générales d'un système de contributions, pour un état libre ; suivies de l'exposition d'une méthode d'évaluation des revenus nets des territoires des 83 départemens, pour servir à la réduction au maximum & à l'établissement de l'égalité proportionnelle / Jacques François Delaunay ([s.d. (1792)])

Public ISBD Titre : Bases générales d'un système de contributions, pour un état libre ; suivies de l'exposition d'une méthode d'évaluation des revenus nets des territoires des 83 départemens, pour servir à la réduction au maximum & à l'établissement de l'égalité proportionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jacques François Delaunay (1753-1832) , Auteur ; Calixte Volland (17..-18..), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Volland Année de publication : [s.d. (1792)] Importance : 39-[1 bl.] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7779 Bases générales d'un système de contributions, pour un état libre ; suivies de l'exposition d'une méthode d'évaluation des revenus nets des territoires des 83 départemens, pour servir à la réduction au maximum & à l'établissement de l'égalité proportionnelle [texte imprimé] / Jacques François Delaunay (1753-1832) , Auteur ; Calixte Volland (17..-18..), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Volland, [s.d. (1792)] . - 39-[1 bl.] p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=7779

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 68 (154)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Lettre autographe adressée au Ministre des finances demandant la place de receveur général du département de l'Oise en cas de vacation du poste / Jean Prosper Chrestien de Poly (1797 (05-07))

Public ISBD Titre : Lettre autographe adressée au Ministre des finances demandant la place de receveur général du département de l'Oise en cas de vacation du poste Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Jean Prosper Chrestien de Poly (1769-1851) , Signataire ; Durand Borel de Brétizel (17..-1839), Signataire ; Adrien Aux Cousteaux de Marguerie (1753 - 1805) , Nom associé Année de publication : 1797 (05-07) Importance : Papier manuscrit (1 f.) Format : 34 cm Note générale : Le texte de la lettre est complété d'une note en marge (haut, gauche) par laquelle les députés de l'Oise soutiennent la candidature de J. Chrestien ; elle est signée D. Borel Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22113 Lettre autographe adressée au Ministre des finances demandant la place de receveur général du département de l'Oise en cas de vacation du poste [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Prosper Chrestien de Poly (1769-1851) , Signataire ; Durand Borel de Brétizel (17..-1839), Signataire ; Adrien Aux Cousteaux de Marguerie (1753 - 1805) , Nom associé . - 1797 (05-07) . - Papier manuscrit (1 f.) ; 34 cm. Le texte de la lettre est complété d'une note en marge (haut, gauche) par laquelle les députés de l'Oise soutiennent la candidature de J. Chrestien ; elle est signée D. Borel Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances Type de ressource : Correspondance Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22113

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (518)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 229

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