Titre :	Recueil général et journalier de jurisprudence françoise [...] N°I publié le jeudi 7 janvier 1790
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Veuve de Jacques-François Valade (17..-179.?), Imprimeur
Editeur :	[Paris] : De l'imprimerie de la veuve Valade
Année de publication :	[s.d. (1790)]
Importance :	24 p.
Format :	4°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
Note de contenu :	4 parties : - Constitution françoise : introduction - Lois nouvelles - Question de droit politique, décidée par l'Assemblée Nationale - Questions et décisions de jurisprudence
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=6020

Recueil général et journalier de jurisprudence françoise [...] N°I publié le jeudi 7 janvier 1790 [texte imprimé] / Veuve de Jacques-François Valade (17..-179.?), Imprimeur . - [Paris] : De l'imprimerie de la veuve Valade, [s.d. (1790)] . - 24 p. ; 4°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Constitutions [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Collection de lois et décrets sur toutes les matières
Note de contenu :	4 parties : - Constitution françoise : introduction - Lois nouvelles - Question de droit politique, décidée par l'Assemblée Nationale - Questions et décisions de jurisprudence
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