Arrêté relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire ambulant de la Fabrique de Saint-Quentin. Du 22 décembre 1817 (1817)

Public ISBD Titre : Arrêté relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire ambulant de la Fabrique de Saint-Quentin. Du 22 décembre 1817 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ville de Saint-Quentin, Éditeur scientifique Editeur : Saint-Quentin : Moureau Année de publication : 1817 Importance : 6 p. Format : 25 cm Accompagnement : 1 placard Note générale : Arrêté signé : De Baudreuil ; vu par le préfet de l'Aisne : le marquis de Nicolay Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Commerce de détail [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Aisne (département) Index. décimale : 381.4 Commerce intérieur des différents produits Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1060 Arrêté relatif à l'exercice de la profession de commissionnaire ambulant de la Fabrique de Saint-Quentin. Du 22 décembre 1817 [texte imprimé] / Ville de Saint-Quentin, Éditeur scientifique . - Saint-Quentin : Moureau, 1817 . - 6 p. ; 25 cm + 1 placard. Arrêté signé : De Baudreuil ; vu par le préfet de l'Aisne : le marquis de Nicolay Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Finances et commerce:Commerce:Commerce de détail [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Aisne (département) Index. décimale : 381.4 Commerce intérieur des différents produits Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1060

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 1 (41)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Ordonnance de messieurs les mayeur et échevins de la ville de Saint-Quentin, qui prescrit la forme de procéder à la répartition de l'industrie des corps & communautés des marchands & artisans de laditte ville de Saint-QUentin, & qui fixe le tems du payement de la même imposition. Du samedi douze mai 1759 / Ville de Saint-Quentin (1759)

Public ISBD Titre : Ordonnance de messieurs les mayeur et échevins de la ville de Saint-Quentin, qui prescrit la forme de procéder à la répartition de l'industrie des corps & communautés des marchands & artisans de laditte ville de Saint-QUentin, & qui fixe le tems du payement de la même imposition. Du samedi douze mai 1759 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Ville de Saint-Quentin, Éditeur scientifique ; Gabriel imprimeur Osmont (18e siècle), Imprimeur ; Jacques-François Mallet (18e siècle), Signataire Editeur : A Saint-Quentin : de l'imprimerie de Gabriel Osmont Année de publication : 1759 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Signé : Mallet. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1542 Ordonnance de messieurs les mayeur et échevins de la ville de Saint-Quentin, qui prescrit la forme de procéder à la répartition de l'industrie des corps & communautés des marchands & artisans de laditte ville de Saint-QUentin, & qui fixe le tems du payement de la même imposition. Du samedi douze mai 1759 [texte imprimé] / Ville de Saint-Quentin, Éditeur scientifique ; Gabriel imprimeur Osmont (18e siècle), Imprimeur ; Jacques-François Mallet (18e siècle), Signataire . - A Saint-Quentin : de l'imprimerie de Gabriel Osmont, 1759 . - 3-[1 bl.] p. ; 4°. Signé : Mallet. Gravure sur bois : bandeau, lettre ornée Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit commercial, statut des corporations Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=1542

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 1 (38)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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