Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly ; Henry Gueret (1781 (03-25))

Public ISBD Titre : Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1781 (03-25) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 28 cm Note générale : Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villemétrie (quartier de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21864 Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé . - 1781 (03-25) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 28 cm. Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villemétrie (quartier de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21864

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (455)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 226			Fonds Caix de St Aymour

---

1 (1 - 1 / 1)