| Titre : |
Un mot aux magistrats et au public sur le Sr Ducancel, et sur son libelle contre les héritiers de M. le duc de Chaulnes, leurs avoués, avocats et conseils |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Darly de Beaulieu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur |
| Editeur : |
Paris : Pillet |
| Année de publication : |
1821 |
| Importance : |
31 p. |
| Format : |
22 cm |
| Note générale : |
Signé : Pour moi et mes cohéritiers, Darly de Beaulieu fils, employé à la commission des subsistances de l'intérieur. - Suivi d'une sommation d'huissier, datée du 23 juin 1821 adressée au duc de Chevreuse et aux époux de Montmorency-Laval leur demandant de signer un reçu de 16 800 frs. provenant de la succession du duc de Chaulnes au sieur Ducancel |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Notariat, Patrimoine, Succession
|
| Tags : |
Chaulnes, Marie-Joseph-Louis d'Albert d'Ailly (duc de ; 1741-1792) |
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1800-1899 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=11272 |
Un mot aux magistrats et au public sur le Sr Ducancel, et sur son libelle contre les héritiers de M. le duc de Chaulnes, leurs avoués, avocats et conseils [texte imprimé] / Darly de Beaulieu, Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur . - Paris : Pillet, 1821 . - 31 p. ; 22 cm. Signé : Pour moi et mes cohéritiers, Darly de Beaulieu fils, employé à la commission des subsistances de l'intérieur. - Suivi d'une sommation d'huissier, datée du 23 juin 1821 adressée au duc de Chevreuse et aux époux de Montmorency-Laval leur demandant de signer un reçu de 16 800 frs. provenant de la succession du duc de Chaulnes au sieur Ducancel Langues : Français ( fre) |
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