Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1823)

Public ISBD Titre : Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1823 Importance : 18 p. Format : 22 cm Note générale : Chambre des députés. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1823. Pièce 35 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2423 Opinion de M. le Comte Florian de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la dotation des chambres [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés . - Paris : Dentu, 1823 . - 18 p. ; 22 cm. Chambre des députés. Discours et opinions imprimés sans ordre. Session de 1823. Pièce 35 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Politique intérieure:Parlement et parlementaire Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2423

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis K)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis K			Fonds Caix de St Aymour

Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1816)

Public ISBD Titre : Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique ; Ferréol-Xavier Chifflet (1766-1835), Nom associé ; Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Nom associé Editeur : Paris : Dentu Année de publication : 1816 Importance : 12-[2] p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2418 Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique ; Ferréol-Xavier Chifflet (1766-1835), Nom associé ; Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Nom associé . - Paris : Dentu, 1816 . - 12-[2] p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2418

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis F)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Oise 3235 bis F			Fonds Caix de St Aymour
Archives	Archives Bt 301	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé / Louis-Florian-Paul Kergorlay ([s. d. (ca 1816)])

Public ISBD Titre : Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique Editeur : [Paris] : Hacquart Année de publication : [s. d. (ca 1816)] Importance : 18-[2] p. Format : 8° Note générale : Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Séance du 24 avril 1816. N° 330 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2417 Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - [Paris] : Hacquart, [s. d. (ca 1816)] . - 18-[2] p. ; 8°. Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Séance du 24 avril 1816. N° 330 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration Index. décimale : 348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=2417

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 14 (3235 bis E)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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