Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances / Louis Gouy d'Arsy ([s.d. (1789)])

Public ISBD Titre : Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur Editeur : A Paris : de l'Imprimerie Nationale Année de publication : [s.d. (1789)] Importance : 12 p. Format : 8° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15768 Amendemens proposés par M. le Mis de Gouy d'Arsy, à l'Assemblée nationale, le samedi 19 décembre 1789, matin, sur le projet de décret présenté par le comité des finances [texte imprimé] / Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur ; Imprimerie Nationale (1789-1805; France) , Imprimeur . - A Paris : de l'Imprimerie Nationale, [s.d. (1789)] . - 12 p. ; 8°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15768

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Archives	Archives A4 Bt 8 (3045 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée Nationale. Aux habitans du département de l'Oise / Louis Gouy d'Arsy ([s.d. (1790)])

Public ISBD Titre : Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée Nationale. Aux habitans du département de l'Oise Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur Editeur : [S.l.] : [s.n.] Année de publication : [s.d. (1790)] Importance : 4 p. Format : 8° Note générale : Paris, ce 24 décembre 1790 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Note de contenu : Dénonce les rumeurs répandues par le curé d'Epineuse l'accusant d'émigration avec "quinze millions" Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15769 Louis-Marthe de Gouy, député à l'Assemblée Nationale. Aux habitans du département de l'Oise [texte imprimé] / Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Auteur . - [S.l.] : [s.n.], [s.d. (1790)] . - 4 p. ; 8°. Paris, ce 24 décembre 1790 Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire):1788 à 1799 : Textes divers Note de contenu : Dénonce les rumeurs répandues par le curé d'Epineuse l'accusant d'émigration avec "quinze millions" Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15769

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Mémoire pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame de Cressonssacq, intimés / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1763)

Public ISBD Titre : Mémoire pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame de Cressonssacq, intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1763 Importance : 24 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10668 Mémoire pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame de Cressonssacq, intimés [texte imprimé] / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Ch. Est. Chenault, 1763 . - 24 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10668

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Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1764)

Public ISBD Titre : Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault Année de publication : 1764 Importance : 18-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10669 Réplique pour Louis, Marquis de Gouy, [...] seigneur d'Avrigny, appelant. Contre M. Ogier, président honoraire au Parlement, ambassadeur en Dannemarck, & Madame Ogier son épouse, seigneur & dame en partie de Cressonssacq, intimés [texte imprimé] / Léonard Sahuguet d' Espagnac (1709-1781), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Doulcet (17..-....), Signataire ; Charles Etienne Chenault (171.-1773) , Imprimeur ; Louis Gouy d'Arsy (1717-1790), Nom associé ; Jean-François Ogier (1703-1775) , Nom associé . - [Paris] : de l'imp. de Ch. Est. Chenault, 1764 . - 18-[2 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10669

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