Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais / Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) ([s.d. (1816)])

Public ISBD Titre : Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) , Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Jean Charles André de Montullé (1751-1851), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire Editeur : Beauvais : Desjardins Année de publication : [s.d. (1816)] Importance : 7 p. Format : 26 cm Note générale : 24 avril 1816 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10526 Procès-verbal de l'installation de la cour prévôtale du département de l'Oise, séant à Beauvais [texte imprimé] / Cour prévôtale (1815-1818; département de l'Oise) , Éditeur scientifique ; Antoine (Baron d'Arion) Lemaire (1759-1833) , Signataire ; Jean Charles André de Montullé (1751-1851), Signataire ; Le Caron de Troussure (17..-18..), Signataire ; Tellier (17..-18..), Signataire . - Beauvais : Desjardins, [s.d. (1816)] . - 7 p. ; 26 cm. 24 avril 1816 Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Picardie (Aisne - Oise - Somme):Oise (département) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10526

Exemplaires (2)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 315 (FF025)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Dautheuil
Archives	Archives Bt 330 (FP 204)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt				Fonds Caix de St Aymour

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