Réplique sommaire, Pour le sieur Dartois de Bournonville, seigneur de Calais, Intimé ; Contre le sieur de Richoufflz, seigneur de Porquericourt, Appellant / Dartois de Bournonville (1777)

Public ISBD Titre : Réplique sommaire, Pour le sieur Dartois de Bournonville, seigneur de Calais, Intimé ; Contre le sieur de Richoufflz, seigneur de Porquericourt, Appellant Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Dartois de Bournonville (17..-17..), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur Editeur : A Paris : chez P.G. Simon Année de publication : 1777 Importance : 7-[1 bl.] p. Format : 4° Note générale : Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9493 Réplique sommaire, Pour le sieur Dartois de Bournonville, seigneur de Calais, Intimé ; Contre le sieur de Richoufflz, seigneur de Porquericourt, Appellant [texte imprimé] / Dartois de Bournonville (17..-17..), Signataire ; avocat Hubert (18e siècle), Signataire ; Pierre-Guillaume Simon (1722-1787) , Imprimeur . - A Paris : chez P.G. Simon, 1777 . - 7-[1 bl.] p. ; 4°. Gravure sur bois : bandeau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=9493

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives Bt 273 (818)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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