| Titre : |
Mémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur, de Belloy-sur-Somme, avocat en parlement au bailliage & siège présidial d'Amiens, procureur du Roi des ville, police & mairie d'Amiens, intimé. Contre messire Louis-Clément Du Vault chevalier, ancien capitaine de carabiniers, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, appellant |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Joseph-René Boistel (1719-1803), Auteur ; Louis Clément Du Vault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Augustin Grangé (1712?-179.?), Imprimeur |
| Editeur : |
[Paris] : de l'imprimerie de Grangé |
| Année de publication : |
1778 |
| Importance : |
54 p. |
| Format : |
4° |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, jugements, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
|
| Type de ressource : |
Factum |
| Période chronologique : |
1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=7914 |
Mémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur, de Belloy-sur-Somme, avocat en parlement au bailliage & siège présidial d'Amiens, procureur du Roi des ville, police & mairie d'Amiens, intimé. Contre messire Louis-Clément Du Vault chevalier, ancien capitaine de carabiniers, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, appellant [texte imprimé] / Joseph-René Boistel (1719-1803), Auteur ; Louis Clément Du Vault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Augustin Grangé (1712?-179.?), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de Grangé, 1778 . - 54 p. ; 4°. Langues : Français ( fre) |
Affiner la recherche Interroger des sources externesMémoire pour Me Joseph-René Boistel, écuyer, seigneur, de Belloy-sur-Somme, avocat en parlement au bailliage & siège présidial d'Amiens, procureur du Roi des ville, police & mairie d'Amiens, intimé. Contre messire Louis-Clément Du Vault chevalier, ancien capitaine de carabiniers, chevalier de l'ordre royal & militaire de S. Louis, appellant (1778)
