Titre :	Mémoire pour M. Loyré d'Arbouville, ancien magistrat et jurisconsulte ; contre François Sorel ; Madeleine Duchesne, veuve Heuzey ; Anne Duchesne, femme Lemore
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	(magistrat) Loyré d'Arbouville (17..-18..), Signataire ; Charles-Frobert Patris (1751?-18..), Imprimeur
Editeur :	[Paris] : Patris
Année de publication :	[s.d. (ca 1813)]
Importance :	24 p.
Format :	26 cm
Note générale :	Tribunal de Beauvais. aud. du 1 juin
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
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Mémoire pour M. Loyré d'Arbouville, ancien magistrat et jurisconsulte ; contre François Sorel ; Madeleine Duchesne, veuve Heuzey ; Anne Duchesne, femme Lemore [texte imprimé] / (magistrat) Loyré d'Arbouville (17..-18..), Signataire ; Charles-Frobert Patris (1751?-18..), Imprimeur . - [Paris] : Patris, [s.d. (ca 1813)] . - 24 p. ; 26 cm.
Tribunal de Beauvais. aud. du 1 juin
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres
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