Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul / Louis Bacouel (1734 (11-19))

Public ISBD Titre : Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé Année de publication : 1734 (11-19) Importance : Parchemin manuscrit (2 ff.) Format : 20 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la Poulaillerie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910 Acte notarié de reconnaissance de paiement d'une rente sur une maison sise rue de la Poulaillerie, passé devant Louis Bacouel et Jean-Baptitse Landois, notaire royaux à Senlis, en présence de Marie Lange, veuve d'Antoine Bacouel au profit de la Communauté des curés de la ville et faubourg de Senlis, représentée par Antoine Jean Debonnaire, curé de Saint-Rieul [texte manuscrit ou tapuscrit] / Louis Bacouel (16..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Landois (16..-17..), Nom associé ; Marie Lange (16..-17..), Nom associé ; Antoine Bacouel (16..-17..), Nom associé ; Communauté des Curés (Senlis), Nom associé ; A.L. Debonnaire (16..-17..), Nom associé . - 1734 (11-19) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 20 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Rues:rue de la Poulaillerie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22910

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 145 (764 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 254

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