Acte notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché / Nicolas Louis Buhot ; Etienne Claude Raymbault ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1773 (08-30))

Public ISBD Titre : Acte notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818) , Nom associé Année de publication : 1773 (08-30) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 29 cm Note générale : Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (diocèse, évêché) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21863 Acte notarié de reconnaissance par l'évêque de Senlis, d'un surcens du à divers personnes sur la seigneurie de Besmont appartenant à son évêché [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Louis Buhot (17..-17..), Nom associé ; Etienne Claude Raymbault (17..-17..), Nom associé ; Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818) , Nom associé . - 1773 (08-30) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm. Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Senlis (diocèse, évêché) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21863

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 56 (454)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 226			Fonds Caix de St Aymour

Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis / François de Saint-Leu (1708 (12-18))

Public ISBD Titre : Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Signataire ; Jean-François de Chamillart (1657-1714) , Nom associé ; Philippe Vizet (16..-17..), Nom associé ; Rieul de Saint-Gobert (16..-17..), Nom associé ; René Le Viau de La Tour (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Choron (16..-17..), Nom associé ; Chambre ecclésiastique et bureau des décimes (Senlis (diocèse)), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé Année de publication : 1708 (12-18) Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 33 cm Note générale : Collationné le 20-02-1709 sig. Fortier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23101 Contrat passé par devant Fr. de Saint-Leu et Ch. Hordé, notaires royaux à Senlis, en présence de J.-F. Chamillart, évêque de Senlis, Ph. Vizet, chanoine de l'église cathédrale de Senlis, Rieul de Saint-Gobert, docteur en théologie, René Le Viau de La Tour, chantre du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy, Nicolas Choron, curé de Sainte-Geneviève de Senlis, tous formant la chambre ecclésiastique et bureau des décimes du diocèse de Senlis, pour une rente annuelle et perpétuelle au profit du bureau de l'hôpital général des pauvres enfermés de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] / François de Saint-Leu (16..-17..), Signataire ; Charles Hordé (16..-17..), Signataire ; Jean-François de Chamillart (1657-1714) , Nom associé ; Philippe Vizet (16..-17..), Nom associé ; Rieul de Saint-Gobert (16..-17..), Nom associé ; René Le Viau de La Tour (16..-17..), Nom associé ; Nicolas Choron (16..-17..), Nom associé ; Chambre ecclésiastique et bureau des décimes (Senlis (diocèse)), Nom associé ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; Hôpital des pauvres enfermés (Senlis), Nom associé . - 1708 (12-18) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 33 cm. Collationné le 20-02-1709 sig. Fortier Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=23101

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 146 (800 G4)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 269

Cueilloir des revenus de la fabrique N.D. de Chambly (1788-1789)

Public ISBD Titre : Cueilloir des revenus de la fabrique N.D. de Chambly Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1788-1789 Importance : papier manuscrit (58 p.) Format : 31 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chambly (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21025 Cueilloir des revenus de la fabrique N.D. de Chambly [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1788-1789 . - papier manuscrit (58 p.) ; 31 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chambly (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21025

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 19 (32)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 197

Estat des revenus de la fabrique de St Agnan de Senlis pour les années 1751 et 1752 / Fabrique de l'église Saint-Agnan (Senlis) (1751-1752)

Public ISBD Titre : Estat des revenus de la fabrique de St Agnan de Senlis pour les années 1751 et 1752 Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Fabrique de l'église Saint-Agnan (Senlis), Collectivité éditrice Année de publication : 1751-1752 Importance : Papier manuscrit (7 ff.) Format : 37 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:église et paroisse Saint Agnan [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21036 Estat des revenus de la fabrique de St Agnan de Senlis pour les années 1751 et 1752 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Fabrique de l'église Saint-Agnan (Senlis), Collectivité éditrice . - 1751-1752 . - Papier manuscrit (7 ff.) ; 37 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:église et paroisse Saint Agnan [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21036

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A3 Bt 10 (40)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 198

Lettres patentes du Roi, en date à Paris du 23 février 1647, destinées à mettre fin à un long procès concernant des dîmes de Néry, opposant le prieur de Montépilloy, les religieuses de l'abbaye de Saint-Jean-aux-Bois et l'Hôtel Dieu de Senlis (1647 (02-23)) 

Public ISBD Titre : Lettres patentes du Roi, en date à Paris du 23 février 1647, destinées à mettre fin à un long procès concernant des dîmes de Néry, opposant le prieur de Montépilloy, les religieuses de l'abbaye de Saint-Jean-aux-Bois et l'Hôtel Dieu de Senlis Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1647 (02-23) Importance : Parchemin manuscrit (1 f.) contrecollé sur papier Format : 31 x 50 cm Note générale : Pièce présentée et commentée au Comité Archéologique de Senlis le 9 janvier 1912, puis publiée dans les Comptes-rendus et mémoires Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Hôtel-Dieu [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21852 Lettres patentes du Roi, en date à Paris du 23 février 1647, destinées à mettre fin à un long procès concernant des dîmes de Néry, opposant le prieur de Montépilloy, les religieuses de l'abbaye de Saint-Jean-aux-Bois et l'Hôtel Dieu de Senlis [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1647 (02-23) . - Parchemin manuscrit (1 f.) contrecollé sur papier ; 31 x 50 cm. Pièce présentée et commentée au Comité Archéologique de Senlis le 9 janvier 1912, puis publiée dans les Comptes-rendus et mémoires Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Montépilloy (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Néry (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Hôtel-Dieu [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France:Finances de l'Eglise Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=21852

A rapprocher de

• Les dîmes de Néry et le prieur de Montépiloy / Amédée de Caix de Saint-Aymour in Comptes rendus et mémoires du Comité archéologique de Senlis, 5e série - Tome V (1913)  

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A0 Bt 10 (447)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 226			Fonds Caix de St Aymour

Documents numériques

Lettres patentes du Roi URL

Projet du compte à rendre par Dame Louise Françoise de Saint Gobert vve [veuve] de M. Nicolas Bruslé, [...] marguillier de l'église et fabrique de Saint Agnan dudit Senlis pendant deux années qui ont commencées pour l'exercice au 1er novembre 1751 [...] et finies à pareil jour 1753 / Fabrique de l'église Saint-Agnan (Senlis) (1751-1753)

Permalink

---

1 (1 - 6 / 6)